Conseil municipal, 12/02/2009

Demain aura lieu le prochain conseil municipal, un conseil  municipal dense avec 22 points à l'ordre du jour. La première délibération portera sur la présentation du débat d'orientation budgétaire. Il décrira les orientations de notre politique budgétaire pour l'année 2009.

La liste des délibérations et les rapporteurs pour chacune d'entre elles sont indiqués ci-dessous.

1. DEBAT D’ORIENTATIONS BUDGETAIRES : VILLE, ASSAINISSEMENT ET HOTEL D’ENTREPRISES - C. TRICART
2. AVANCE DE TRESORERIE AUX ASSOCIATIONS - C. TRICART
3. AVANCE DE TRESORERIE AU CCAS - C. TRICART
4. OCTROI D’UNE PRIME MUNICIPALE EXCEPTIONNELLE DE 100 € A UNE FAMILLE VILLEPREUSIENNE MATERIALISANT LE 10 000ème HABITANT DE LA COMMUNE - S. MIRAMBEAU
5. DECLASSEMENT DE L’INVENTAIRE DE 4 VEHICULES COMMUNAUX - T. ESSLING
6. PROGRAMME TRIENNAL 2009 – 2010 – 2011 DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES D’AIDE AUX COMMUNES EN MATIERE DE VOIRIE - T. ESSLING
7. DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT (DGE) - PROGRAMMATION 2009 - S. MIRAMBEAU
8. SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DU CG78 – DANS LE CADRE DU PROGRAMME EXCEPTIONNEL D’AIDE AUX COMMUNES DE 5 000 A 20 000 HABITANTS POUR LA REALISATION D’OPERATIONS DE SECURITE ROUTIERE SUR ROUTES DEPARTEMENTALES EN AGGLOMERATION - T. ESSLING
9. SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE CG 78 POUR LA RESTAURATION D’ARCHIVES COMMUNALES - S. SEVIN
10. DEMANDE DE SUBVENTION A LA DIRECTION DEPARTEMENTALE DES AFFAIRES SANITAIRES ET SOCIALES DES YVELINES POUR LE DISPOSITIF REAAPY (RESEAU D’ECOUTE, D’APPUI ET D’ACCOMPAGNEMENT DES PARENTS) POUR L’ANNEE 2009 - V. BARBOSA
11. SOLLICITATION D’UNE SUBVENTION AUPRES DU CG78 AU TITRE DE L’ACTION SOCIALE D’ECOUTE ET D’AIDE PSYCHOLOGIQUE - V. BARBOSA
12. AVENANT N°1 – RELATIF AU MARCHE D’APPROVISIONNEMENT GENERAL DES DENREES, BOISSONS ET INGREDIENTS NECESSAIRES A LA PREPARATION DE REPAS SCOLAIRES ET MUNICIPAUX - S. MIRAMBEAU
13. CONVENTION D’ASSISTANCE A MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LA DDEA ET LA COMMUNE DE VILLEPREUX - T. ESSLING
14. TAXE FORFAITAIRE SUR LA CESSION A TITRE ONEREUX DE TERRAINS DEVENUS CONSTRUCTIBLES - T. ESSLING
15. MODIFICATION DANS LA PROPOSITION DES MEMBRES DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - C. TRICART
16. DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AUPRES DU SYNDICAT D’ENERGIE DES YVELINES (SEY)  - T. ESSLING
17. MODIFICATION DANS LA COMPOSITION DE COMMISSIONS MUNICIPALES - S. MIRAMBEAU
18. REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU COLLEGE L. BLUM SUITE A LA DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL - S. MIRAMBEAU
19. REMPLACEMENT D’UN REPRESENTANT SUPPLEANT DE LA COMMUNE AU SEIN DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’AMENAGEMENT ET D’ENTRETIEN DU RU DE GALLY - S. MIRAMBEAU
20. MODIFICATION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL  - S. MIRAMBEAU
21. ACCORD DE PRINCIPE EN VUE D’UN PROJET DE SIVU CONCERNANT LE THEATRE DE VILLEPREUX - S. SEVIN
22. QUESTIONS DIVERSES