jeudi 27 novembre 2008

Conseil municipal, 27/11/2008

Toute l'équipe municipale vous attend ce soir pour le conseil municipal du mois de novembre.

Durant ce conseil, je serai enchanté d'accueillir M. Jean-Claude Paysan, nouveau conseiller municipal de la majorité, en remplacement de Mme Roselyne Tâche qui a préféré mettre un terme à son mandat.

La liste des délibérations et les rapporteurs pour chacune d'entre elles sont indiqués ci-dessous.
  1. FINANCES : TARIFS COMMUNAUX 2009 - C. TRICART
  2. FINANCES : ADMISSION EN NON VALEUR - C. TRICART
  3. FINANCES : AUTORISATION DE POURSUITES PERMANENTES - C. TRICART
  4. FINANCES : IMPUTATION EN SECTION D’INVESTISSEMENT - AMORTISSEMENT 500 € - C. TRICART
  5. FINANCES : REDEVANCE 2009 POUR L’ASSAINISSEMENT COMMUNAL - C. TRICART
  6. ASSAINISSEMENT COMMUNAL DM N°2 - C. TRICART
  7. MARCHE : RELATIF A LA RESTAURATION SCOLAIRE ET MUNICIPALE - S. MIRAMBEAU
  8. ADHESION AU SEY : SYNDICAT D’ELECTRIFICATION DES YVELINES - T. ESSLING
  9. MODIFICATION DE LA DELEGATION DES POUVOIRS DU MAIRE - S. MIRAMBEAU
  10. INDEMNITES DES ELUS - S. MIRAMBEAU
  11. URBANISME : PROCEDURE DE DECLARATION DE PARCELLE EN ETAT D’ABANDON MANIFESTE – SITE DE LA PEPINIERE - T. ESSLING
  12. URBANISME : SUBVENTION DU CONSEIL GENERAL POUR L’ETUDE PLU - T. ESSLING
  13. RESSOURCES HUMAINES : CREATION DE POSTES COMMUNAUX - S. MIRAMBEAU
  14. JOURNEE DE SOLIDARITE - S. MIRAMBEAU
  15. RECENSEMENT GENERAL DE LA POPULATION - T. ESSLING
  16. CIMETIERE : RETROCESSION SUITE A L’ABANDON D’UNE CONCESSION (ANNULEE)- S. MIRAMBEAU
  17. ETUDES SURVEILLEES : ECOLE MARIE CURIE ET JEAN ROSTAND - F. BRIERE
  18. QUESTIONS DIVERSES